Archive pour la catégorie 'Aide juridique-Droit'

Assurance liée à un prêt immobilier : Vous pouvez la changer librement en cours du prêt

CHANGER LIBREMENT D’ASSURANCE EN COURS DE PRET :

 

Dans le cadre d ‘emprunt immobilier, il était déjà possible de résilier son assurance-emprunteur pour en souscrire une autre

pendant l’année qui suit la signature de l’offre de prêt (loi Hamon). Désormais, il est possible de le faire à chaque date anniversaire du contrat, toutefois à condition que la nouvelle assurance offre les mêmes garanties que celles de la précédente. Les offres de prêt émises depuis le 1er Mars 2017 sont concernées immédiatement avant que cette nouvelle mesure s’applique dès le 1er janvier 2018 à tous les contrats en cours. (il s’agit de l’amendement Bourquin voté par le Sénat le  8 février 2017 sauf censure du Conseil Constitutionnel)

SMS : attention aux messages d’amour « patron »- »employé »

BON A SAVOIR :

Une déclaration d’amour par SMS adressée à une salariée par son supérieur est-elle constitutive d’un harcèlement sexuel ?

Par Hugo Tahar JALAIN, Avocat -

Selon la Cour de cassation, des messages d’amour traduisant « la persistance nostalgique d’un attachement sentimental » d’un supérieur hiérarchique à l’égard de sa collègue de travail avec qui il avait entretenu une relation auparavant, ne suffisent pas à caractériser un harcèlement sexuel.

Le délit de harcèlement sexuel est ainsi (re)défini par la loi du 6 août 2012 modifiant l’article 222-33 du Code pénal, repris par l’article L. 1153-1 du Code du travail :

« Aucun salarié ne doit subir des faits : 


1° Soit de harcèlement sexuel, constitué par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante ; 

2° Soit assimilés au harcèlement sexuel, consistant en toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers. »

A titre d’exemples, la jurisprudence qualifie de harcèlement sexuel, des gestes déplacés à connotation sexuelle (1), l’envoi de messages électroniques à caractère sexuel hors des temps et lieu de travail (2), des propos déplacés ou obscènes (3)…

En termes de preuve, l’article L. 1154-1 du Code du travail prévoit que c’est au salarié qui invoque ces agissements d’établir « des faits qui permettent de présumer l’existence d’un harcèlement« .

En l’espèce, la Cour de cassation estimait que les éléments de fait ne permettaient pas de présumer l’existence d’un harcèlement en ce qu’il s’agissait seulement de « (…) deux messages téléphoniques « SMS » adressés à la salariée par son supérieur hiérarchique avec lequel elle avait entretenu une liaison, ne démontraient que la persistance nostalgique d’un attachement sentimental de la part de celui-ci (…)« .

La Cour de cassation validait alors l’appréciation des juges du fond qui considéraient que ces éléments étaient insuffisants et ne sauraient caractériser une situation de harcèlement sexuel.

Références :

(1) Cass. soc. 30 novembre 2005

(2) Cass. soc. 19 octobre 2011

(3) Cass. soc. 1er décembre 2011

 

 

Cass. soc. 23 septembre 2015, n°14-17.143 :

« LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l’arrêt suivant :

Sur le premier moyen :

Attendu, selon l’arrêt attaqué (Lyon, 8 novembre 2013), que Mme X…, engagée le 5 septembre 2002 par l’association ALATFA, devenue Asso Alfa 3A, exerçant en dernier lieu les fonctions de directrice d’un centre d’animation, a été licenciée pour faute grave le 29 septembre 2010 ;

Attendu que la salariée fait grief à l’arrêt de déclarer le licenciement fondé sur une faute grave et de la débouter de toutes ses demandes, en particulier celles relatives à la nullité de son licenciement, alors, selon le moyen, que lorsque la personne invoquant un harcèlement sexuel à son encontre établit la matérialité de faits précis et concordants constituant selon elle un harcèlement, il appartient au juge d’apprécier si ces éléments, pris dans leur ensemble, permettent de présumer l’existence d’un harcèlement ; qu’en considérant que Mme X… ne versait aux débats aucun élément de nature à laisser présumer qu’elle ait été victime de harcèlement sexuel au sein de l’association Alfa 3A, après avoir pourtant constaté que son ancien amant et supérieur hiérarchique lui avait adressé plusieurs SMS se référant aux temps « où elle le rendait heureux » et faisant état de la persistance de son sentiment amoureux, la cour d’appel a violé les articles L. 1153-1 et L. 1154-1 du code du travail ;

Mais attendu qu’ayant constaté que les deux messages téléphoniques « SMS » adressés à la salariée par son supérieur hiérarchique avec lequel elle avait entretenu une liaison, ne démontraient que la persistance nostalgique d’un attachement sentimental de la part de celui-ci, la cour d’appel a pu en déduire que ces éléments étaient insuffisants pour laisser présumer un harcèlement sexuel ;

Et attendu qu’il n’y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le second moyen, annexé, qui n’est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

Condamne Mme X… aux dépens ;

Vu l’article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois septembre deux mille quinze. »

À propos de l’auteur

 

avocat 1

 

Publié dans:Aide juridique-Droit, Savoir ...... |on 26 octobre, 2015 |Pas de commentaires »

Vous prendrez bien un café ? …..

…………………………………..avec votre notaire ! Après la trève estivale, les notaires vous redonnent rendez-vous tous les premiers samedis du mois, dans plusieurs cafés de France pour vous dispenser des conseils gratuits.,

Pour en savoir plus sur cette opération et où rencontrer un notaire, tapez :

conseilducoin.fr

Publié dans:Aide juridique-Droit, Savoir ...... |on 8 octobre, 2015 |Pas de commentaires »

Vacciné ……ou licencié !

ATTENTION :

Refuser un vaccin justifie un licenciement. Un salarié d’une société de pompes funèbres avait refusé d’être vacciné contre l’hépatite B, vaccin pourtant obligatoire dans cette profession et ne donnant lieu à aucune contre-indication dans son cas. Confirmant que la vaccination s’imposait, la Cour de Cassation a donc débouté le salarié dans son recours contre son licenciement.

Cour de Cassation. Chambre sociale 11 juillet 2012 – arrêt n° 10-27.888

Harcèlement sexuel

A Nouveau un délit ……. ce n’est pas trop tôt !!!!!!!

La loi sur le harcèlement sexuel, promulguée début Aout, comble le vide juridique laissé lors de l’abrogation du précédent texte par le Conseil Constitutionnel;

La définition adoptée est plus claire et plus large : le harcèlement sexuel est :

« le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle, qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit crééent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante »

Il peut s’agir de comportements de toute natures, propos, gestes, attitudes, envois ou remises de courriers ou d’objets.

Est assimilé au harcèlement sexuel, le fait d’user d’ordres, de menaces, de contraintes ou de toute forme de pression grave, dans le but réel ou apparent, d’obtenir une relation de nature sexuelle. Ce deuxième volet vise le chantage que pourrait exercer un employeur ou un supérieur hiérarchique. Ce délit est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende porté à trois ans et 45 000 euros en cas de circonstances aggravantes (abus d’autorité, délit sur mineur de 15 ans, personne vulnérable…)

Loi n° 2012-954 du 6 aout 2012 (JO du 7)


Harcèlement sexuel dans Aide juridique-Droit


 dans Savoir ......

Publié dans:Aide juridique-Droit, Savoir ...... |on 28 septembre, 2012 |Pas de commentaires »

Agrandir sa maison, comment cela se passe ?

Bonne nouvelle : les formalités ont été simplifiées pour les extensions mesurant moins de 40 m2

Plus de Permis, une déclaration suffit :

Envie d’une belle véranda, besoin d’une pièce en plus d’un garage ? Vous pouvez désormais voir grand : dans les zones couvertes par un PLU (plan local d’urbanisme) ou équivalent,, autrement dit dans une large majorité des communes françaises, les extensions des constructions existantes sont désormais dispensées de permis de construire tant que leur surface est inférieure à 40 m2, au lieu de 20 m2 précédemment. Pour ces travaux,, vous pouvez donc vous contenter d’une simple déclaration préalable de travaux,, dont les formalités sont allégées.

Des mètres carrés en plus :

En outre et c’est une autre bonne nouvelle,, le mode de calcul des surfaces d’habitation est grandement simplifiée depuis le 1er Mars dernier. Fini les notions de SHOB et SHON (surface hors oeuvre brute et surface hors oeuvre nette) pas toujours faciles à maitriser. Désormais la seule mesure à prendre en compte est celle de la « surface de plancher ». Il s’agit de la surface close et couverte sous une hauteur de plafond d’au moins 1,80 m, à mesurer à l’intérieur des murs du bâti. Alors que jusqu’ici la mesure des extensions comprenait l’épaisseur des murs. De quoi gagner en moyenne 10% de surface habitable, sans devoir lésiner sur l’isolation

 

Un permis dans certain cas :

Toutefois le permis de construire reste obligatoire pour les travaux effectués sur une superficie de 20 m2 et plus, dès lors que cette extension a pour effet de porter la surface totale des planchers ou l’emprise au sol de la construction au delà de 170 m2, seuil à partir duquel le recours à un architecte est requis. Sur ce point, la règlementation devrait prochainement être assoupie.Pour les habitations situées dans un secteur protégé ou sauvegardé, tous les travaux doivent encore et toujours faire l’objet d’une autorisation

Un mois de délai :

Pour formuler votre déclaration, il vous suffit de déposer à la mairie le formulaire adapté, à retirer en mairie ou à télécharger sur :

http://vosdroits.service-public.fr

accompagné des documents annexes : plan de situation, représentation de l’aspect extérieur de la construction,, photo de la maison dans son environnement…..Faute de réponse dans un délai d’un mois, vous pouvez considérer votre demande comme acceptée. En cas de refus, l’administration doit motiver sa décision. Elle peut également vous demander d’apporter des modifications à votre projet. Si votre demande est acceptée, vous avez deux ans pour commencer les travaux.

Publié dans:Aide juridique-Droit, Savoir ...... |on 21 septembre, 2012 |Pas de commentaires »

besoin de changer de lunettes très vite ?

Besoin de changer de lunettes ? Inutile d’attendre des mois pour décrocher un rendez-vous chez un ophtalmologiste. Si vous possédez une ordonnance datant de moins de trois ans, un opticien est autorisé depuis 2007, à les renouveler en apportant des corrections si c’est nécessaire;

Les ophtalmologistes, et notamment ceux installés en ville, sont les premiers à avoir défendu la délégation de compétences depuis une dizaine d’années. Ils ont aussi obtenu que les opticiens renouvellent les lunettes ou que les orthoptistes réalisent différents examens, tels la mesure de la pression oculaire qui permet de dépister le glaucome.


besoin de changer de lunettes très vite ? dans Aide juridique-Droit

Publication de photos de peoples sur le web -attention

Amies gloggueuses, amis bloggueurs…..ATTENTION aux photos des peoples que vous publiez sur le web …..enfin, de certains peoples …car heureusement certains d’entre elles et d’entre eux restent sympas et tolérants …

Celle là – une femme  actrice de cinéma française de renommée internationale(surtout aux Etats-Unis) depuis  2 ans ou 3 ans – a fait condamner  à de lourds dommages intérêts un site d’infos  amateur à de lourds dommages-intérêts pour trois images représentant la comédienne à l’aéroport publiées en janvier 2011.

Je recopie ici l’article paru dans une revue de presse people très connue, je ne citerai aucun nom : à vous de découvrir de qui il s’agit, c’est facile ……….(elle : XX ; le bloggueur : X ; l’Avocat : XXX)

« Sous-estimant la sévérité du droit français en matière de protection du droit de la vie privée et du droit à l’image, et influencé par la liberté d’expression des sites étrangers en la matière, ou les clichés ont été publiés, il n’a pas hésité à  les copier-coller et à les publier sur son site « . Une pratique pas vraiment déontologique, mais très courante dans l’univers du blogging et du journalisme amateur ou on se s’embarasse que rarement de l a législation. Il suffit généralement aux personnes qui s’estiment lésées par de tels procédés (sujets ou auteurs de la photo) d’envoyer un mail ou de passer un coup de fil aux responsables des sites incriminés pour que tout rentre dans l’ordre. Manque de chance pour …..X………., XX ………………est très procédurière et son avocat, Maitre  XXX a l’assignation facile. »

« En toute logique, le ……..2011, la comédienne et son conseil lui envoient une lettre pour lui annoncer qu’ils le trainent devant le TGI de Nanterre, réputé pour sa très grande sévérité en matière d’infraction au droit à l’image. Dans les requêtes des plaignants : le retrait de l’article incriminé et le paiement de  12.000 euros de dommages et intérêts et de 3.500 euros pour les frais de justice de XX…..soit un total de 15.500 euros. Une somme déjà importante pour un site d’info professionnel, mais inabordable pour un site amateur. Car X qui dit alimenter son site  tout seul, explique que son travail ne lui rapporte quasiment rien, la publicité présente sur ses articles lui permettant de gagner de petites sommes partant directement dans les frais techniques. »

Conscient de son erreur et bien décidé à échapper à une sanction trop lourde, il supprime immédiatement les trois clichés et écrit une lettre d’excuses, adressée à l’avocat de XX. Deux pages dans lesquelles il explique que les photos incriminées, publiées bien après d’autres sites US et français, n’ont généré que 3453 visites et que sa situation personnelle – père divorcé passé par une commission de surendettement – ne lui permet pas de soutenir financièrement une telle procédure. Le journaliste souhaiterait même pouvoir négocier sans passer par la case tribunal,, et imagine proposer aux plaignants un accord, selon lequel il verserait 1500 euros de dommages et intérêts et publierait de sa propre initiative un mot d’excuses en home du site, à la manière des publications judiciaires que l’on retrouve souvent en couverture de certaines revues de presse people connues »

Insensibles aux arguments du journaliste du site amateur, XX…….et son avocat ne fléchissent pas et poursuivent la procédure. Le ……….2012 le tribunal de Nanterre reconnait X coupable d’avoir violé l’intimité de la vie privée et le droit à l’image de la comédienne et le condanne à 1.500 euros de dommages et intérêts et 1.000 euros de frais de justice. beaucoup moins que ce que l’avocat de la plaignante demandait, mais une somme importante pour X, qui n’aurait pas un sou et qui doit, en plus, régler ses propres frais de justice. Au total, selon ses déclarations, l’affaire lui coute 5.000 euros. »

« S’il accepte le jugement et ne souhaite pas faire appel, il tente toutefois d’obtenir des facilités de paiement. Pris à la gorge, il écrit aux huissiers représentant XX pour leur demander un règlement échelonné. La réponse tombe : « Ma cliente y est opposée. Par conséquent, je vous invite à me faire parvenir l’intégralité des sommes auxquelles vous avez été condamné par retour du courrier » ; sans quoi le cabinet promet de « procéder par voie de saisie, ce qui engendrera des frais supplémentaires ». Inquiet de voir les huissiers débarquer chez lui, et pour rassurer son fils, effrayé à l’idée de voir des hommes venir « lui saisir ses jouets » X  a finalement décidé d’emprunter de l’argent à son entourage pour solder une bonne fois pour toutes cette affaire qu’il traine depuis un an. »

Contacté par le journal ……..auteur de l’article sus reproduit, afin de savoir pourquoi XX n’a pas souhaité abandonner la procédure après des excuses publiques et pourquoi elle a refusé des facilités de paiement à X , son avocat leur a opposé une fin de non recevoir, précisant qu’il ne souhaitait pas faire de commentaire…….

VOILA ……je suis scandalisée par ce qui vient d’arriver à ce bloggueur ; aussi en ce qui me concerne j’ai pris la décision de boycotter tous les films de cette actrice ….passés, présents et à venir et je ferai de même pour toutes celles et ceux qui auront ce comportement à la « con » !; qu’ils n’oublient pas, tous ces peoples quels qu’ils soient (comédiens-chanteurs-danseurs-joueurs de foot etc ….) que s’ils sont sortis de l’anonymat, c’est grace au public ……sans public ils ne sont RIEN ! qu’ils n’oublient pas aussi que, bien que hissés sur la plus haute marche du podium, du jour au lendemain ils peuvent retomber dans l’oubli le plus total !!!! alors un peu de modestie ferait du bien à certains (certaines) d’entre eux dont celle là …… ! et qu’ils arrêtent de « cracher dans la soupe » !!!!!!!!!! comme on dit …….

Publication de photos de peoples sur le web -attention dans Aide juridique-Droit

Plomb dans l’eau

N’OUBLIEZ PAS :

A partir du 25 décembre 2013, la teneur en plomb de l’eau du robinet devra être inférieure à 10 microgrammes. Il reste donc 1 an et à peine 4 mois aux propriétaires et bailleurs pour remplacer les canalisations en plomb. Ces travaux de mise en conformité peuvent bénéficier d’une aide de l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (Anah)


Plomb dans l'eau dans Aide juridique-Droit


 dans preservons la planete-ecologie-bio

Stop aux arnaques en ligne ….

Avant de payer en ligne, faites un petit tour sur le site :

www.lesarnaques.com

pour éviter bien des déboires. Ses membres jouent les cybergendarmes et répertorient les sites frauduleux et offres litigieuses.

Et si vous vous êtes déjà fait avoir : vous recevez des conseils pour résoudre vos litiges avec les e-marchants….

Stop aux arnaques en ligne .... dans Adresses a retenir


 dans Aide juridique-Droit


 dans Savoir ......

123456

Mairie Semur-en-Brionnais I... |
CETTE ANNEE LA ... |
Noemie's blog |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Blog intéressant
| bdmoche
| my blog